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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissement du Peloux
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LES BASTIDIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BASTIDIERES
Etablissement du Peloux S.A

Numéro de dépôt :
99781322
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque LES BASTIDIERES

Déposée le 12 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) Etablissement du Peloux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BASTIDIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissement du Peloux domicilié(e) Les Barrades BP 11 84350 COURTHEZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etablissement du Peloux S.A domicilié(e) Les Barrades BP 11 84350 COURTHEZON - France.

La marque LES BASTIDIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BASTIDIERES est expirée depuis le 12 mars 2009.

Etablissement du Peloux a également déposé les autres marques suivantes : La Rapière


Etablissement du Peloux S.A - Les Barrades BP 11 84350 COURTHEZON - France


Etablissement du Peloux S.A - Les Barrades BP 11 84350 COURTHEZON - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-47

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée.